Claude Delpoux


De: Claude Delpoux)
Objet:
membres du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:
Comité national de l'assurance en agriculture
JORFTEXT000000614544(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Claude Delpoux
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
représentants des entreprises d'assurances
membre titulaire
Remplace:M. Olivier Guillaume
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000756601(source JORF)
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Delpoux (Claude)
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
date_debut="1999-09-29"
JORFTEXT000000761608(source JORF)
nomination
19 Septembre 199919/09/1999
De: Delpoux (Claude)
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
date_debut="1998-12-07"
conseil_administration
JORFTEXT000000574764(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Delpoux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000000751508(source JORF)
nomination
20 Septembre 199720/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.